Le présent règlement intérieur définit les règles d’hygiène et de sécurité, les règles générales et permanentes relatives à la discipline ainsi que la nature et l’échelle des sanctions pouvant être prises vis‐à‐vis des apprenants qui y contreviennent. Toute personne doit respecter les termes du présent règlement durant toute la durée de l’action de formation.
Art 1. Horaire
Les horaires de formation sont fixés par XYLAN et portés à la connaissance des apprenants par la convocation. Les apprenants sont tenus de respecter ces horaires.
Art 2. Discipline
Il est formellement interdit aux apprenants :
- D’introduire des boissons alcoolisées dans les locaux de l’organisme ;
- De se présenter aux formations en état d’ébriété ;
- D’emporter ou modifier les supports de formation ;
- De modifier les réglages des paramètres de l’ordinateur ;
- De manger dans les salles de cours ;
- D’utiliser leurs téléphones portables durant les sessions à des fins autres que celles de la formation.
Art 3. Sanctions
Tout agissement considéré comme fautif par la direction de l’organisme de formation pourra, en fonction de sa nature et de sa gravité, faire l’objet de l’une ou l’autre des sanctions ci‐après par ordre croissant d’importance :
- Exclusion définitive de la formation ;
- Signalement auprès du donneur d’ordre de la formation ;
- Signalement auprès du financeur.
Art 4. Hygiène et sécurité
La prévention des risques d’accidents et de maladies est impérative et exige de chacun le respect total de toutes les prescriptions applicables en matière d’hygiène et de sécurité. A cet effet, les consignes générales et particulières de sécurité en vigueur dans l’organisme, lorsqu’elles existent, doivent être strictement respectées sous peine de sanctions disciplinaires.
Lorsque la formation se déroule dans une entreprise ou un établissement déjà doté d’un règlement intérieur, les mesures de santé et de sécurité applicables aux apprenants sont celles de ce dernier règlement.
Art 5. Publicité du règlement
Un exemplaire du présent règlement est remis à chaque stagiaire avant toute inscription définitive.